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Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… ménage ( n ° 44.19 ). 2)    Les objets mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… de manière à pouvoir être employées pour des travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs industriels, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… en fer ou en acier du n° 73.07 . c)     Les tubes et tuyaux constituant manifestement des éléments d'ouvrages …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres couteaux à lame fixe 8211.93 ‑ ‑ Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes 8211.94 ‑ …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… le fondant (chlorure de zinc, chlorure d'ammonium, borax, quartz, colophane, lanoline, par exemple), afin d'éviter …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… ou de métaux communs dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2)    …

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