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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.53
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.62
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49
INN
… aviscumine … cintrédékine bésudotox … dalatazide … linaclotide … …Classification opinions
… 1. Produits à base de cultures de lactobacilles, présentés en vrac, contenant comme excipient ou comme support soit du carbonate de calcium et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de … ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles …
Classification opinions
… de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs …
Section VIII > Chapitre 42
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …