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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - Fils à haute … multiples. Ces multifilaments sont compris ici qu'ils ne soient pas encore moulinés ou qu'ils soient moulinés (fils … par la présente position. 2°) Les fils moulinés obtenus, soit par moulinage simple des fils non moulinés, soit …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en … cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.20 ‑ … qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la … 84.72 . Les accessoires de cette position peuvent consister soit en organes d'équipement interchangeables permettant …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …