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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. … traitements stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre, c'est‑à‑dire avoir subi par calandrage ou autrement, un …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … matériau de référence certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des … 7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits … matériau de référence certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des … 7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
… Borates; peroxoborates (perborates). …
Explanatory notes
… 28.40 ‑ Borates; peroxoborates (perborates). ‑ Tétraborate de disodium (borax … lacs salés. 1) Borates de sodium . Le plus important est le tétraborate (Na 2 B 4 O 7 ). (tétraborate de disodium …Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les coiffures …Legal note
… Notes . 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les coiffures usagées du n° 63.09; b) les coiffures en …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑ Au sens du …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑ Au sens du …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets … de convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… le décapage, le grattage et autres opérations destinées à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se … consiste à immerger le produit dans une solution contenant essentiellement de l'acide chromique ou des chromates. Ces … n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un … du n° 73.07 . c) Les tubes et tuyaux constituant manifestement des éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - Monoéthanolamine …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …