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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de … et des microalgues. Ces lipides contiennent un pourcentage élevé de triacyglycérols (TAG), composés principalement … de la famille des Rhus, qui se présente sous la forme de tablettes ou de disques d'aspect cireux, de couleur …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …
Explanatory notes
… papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou … 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) 4806.20 ‑ Papiers ingraissables (greaseproof) … se déchire difficilement et la déchirure est sans bavures, tandis que le papier ingraissable, traité de la même façon, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques … de loisirs et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils simples, en fibres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A … 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des … vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …