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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30
… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés …
Explanatory notes
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés … - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la … ou cordages Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, …