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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés … qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… contre les radiations ou la contamination radioactive, combinés avec des appareils respiratoires. II.‑ MASQUES A … et utilisés de ce fait dans certaines professions ou au combat (contre les gaz de guerre). Les masques à gaz se … des cas, d'un masque avec dispositif de vision, d'une embase métallique avec soupapes d'expiration et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… de tissu prélevé sur une huître vivante, à fixer ensuite l'ensemble sur le manteau d'un second mollusque sain, puis à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen d'une … non de feutre, constitués par plusieurs couches de tissu, assemblés avec du caoutchouc et vulcanisés sous presse, des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… à la fabrication de feutres fins ou comme matières de rembourrage. 2)    Chaque fois qu'ils sont employés dans la … feutres, de fils ou de tissus grossiers, de tapis, pour le rembourrage, etc. Les poils fins ou grossiers sont … s'applique ici essentiellement aux poils grossiers pour le rembourrage). Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section VII > Chapitre 40

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… sapin, de mimosa, de sumac, de myrobalan, de vallonées, de gambier (l'extrait de gambier est désigné parfois sous l'appellation de cachougambier, mais il ne doit pas être confondu avec le véritable …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… d'extraction ou substances odoriférantes artificielles) combinées à des diluants ou des supports ajoutés tels qu' … huile végétale, dextrose ou amidon. 7)    Les mélanges même combinés avec un diluant ou un support ou contenant de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… simple pression ou laminage, ou par l'effet de la pression combinée à d'autres facteurs (chaleur, humidité, friction de … de produits d'apprêt, d'enduction ou d'imprégnation. 4)    Assemblage par collage de plusieurs couches de tissus. Les … et laminoirs de cette position sont employés dans de nombreuses industries : papier, textiles, cuir, linoléum, …

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