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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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1108 résultats pour "制作仿真银行支票<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>天津河东学士学位证丢失补办-做个假的幼儿园园长任职资格培训证书多少钱<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>怎么买假的中信银行存款证明EF"
Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et
définis
aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
Explanatory notes
… à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse,
refondus
, etc. Sont exclues de cette position les poudres, …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
Explanatory notes
… mutatis mutandis aux articles de la présente position.
Toutefois
la présente position ne comprend pas les vêtements …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
Explanatory notes
… mutatis mutandis aux articles de la présente position.
Toutefois
la présente position ne comprend pas les vêtements …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
Explanatory notes
… ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et
définis
à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux …
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Section XI > Chapitre 53
Explanatory notes
… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être
effectuée
en relation avec les Considérations générales de …
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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
Explanatory notes
… en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion
toutefois
des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
Explanatory notes
… position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel
définies
dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7605
Explanatory notes
… transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont
définis
par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
Explanatory notes
… coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium
refondus
( n° 76.01 ). …
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