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Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… Les réactifs de la présente position doivent être clairement reconnaissables comme étant destinés à être … et l’immunoabsorption liées aux enzymes (ELISA) etc. sont classées ici.  Les trousses de diagnostic du paludisme, par … essentiel de produits du n° 30.06 (les trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinées à un essai …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux … monnaies, etc.), tels que balayures, poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du tournage. C)   …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… végétales ou minérales à tailler .         Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce … impressions obtenues en cours de moulage. Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce … ou minérales à tailler ou de matières à mouler restent classés dans la présente position si l’élément placage ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

…               - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la … ciment, en béton ou en pierre artificielle, autres que les articles des n°s 68.06 ou 68.08 dans lesquels le ciment fait … portes, de fenêtres ou de cheminées, tablettes de fenêtres, socles de portes, frises, corniches, vases, pots à fleurs et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… municipaux 3825.20 - Boues d’épuration 3825.30 - Déchets cliniques               - Déchets de solvants organiques : … naturel pour la fabrication des plaques de plâtre pour cloisons.  Toutefois, le sulfate de calcium purifié isolé à … permettent pas d’utiliser ces boues comme engrais, restent classées dans la présente position. D.- AUTRES DECHETS …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même … similaires). Les articles de la présente position restent classés ici, même s’ils ont reçu des restaurations et des … et ne constituent que des accessoires par rapport à l’article primitif. C’est ainsi que des meubles anciens …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position … freins, bavettes de garde‑boue et blocs de pédales pour cycles, ainsi que les autres parties et accessoires pour le … carrée ou rectangulaire et les articles du genre de ceux exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… intérêt archéologique, ethnographique ou historique. Sont inclus : 1)   Les articles présentant un intérêt … à la suite de travaux d’excavation (fouilles scientifiques, clandestines ou accidentelles) ou d’exploration (terrestre … soient utilisables uniquement pour la refonte, etc., sont classées en principe dans les positions afférentes aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques … elles se composent généralement d’un cylindre portant deux clichés semi-cylindriques (appareils à imprimer … de chemins de fer, carnets de tramways, etc. Aux machines classiques, utilisées dans l’imprimerie ou les arts …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent Chapitre, … de particules sont surtout utilisés pour les recherches nucléaires, mais ils servent également pour la production de … programmes fixes de musique. 15)  Les électrificateurs de clôtures . 16)  Les dispositifs sans fil de commande à …