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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les … les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions … du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres … après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres … après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015 > 4015.1 > 4015.12
… Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …