WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments …
Explanatory notes
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) 9030.84 - - Autres, avec dispositif … des traceurs radioactifs). Parmi ces appareils, on peut citer : 1) Les appareils à chambre d'ionisation , …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou …
Explanatory notes
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou … stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, les bateaux‑foreurs, les … l'exploitation, tel que derricks, grues, pompes, unités de cimentation, silos, etc., des locaux d'habitation pour le …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… les articles relevant de la présente position, on peut citer : A) Les articles et matériel pour la culture … à l'arbalète et à l'arc tels qu'arbalètes, arcs, flèches et cibles. 12) Equipement du type utilisé dans les terrains de … de parcs aquatiques et les attractions foraines, qui font circuler de l’eau pour le loisir, pour déplacer ou faciliter …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … axitirome … bédoradrine … bézafibrate … carbasalate calcique … carisbamate … davasaïcine … déclopramide … delparantag … diampromide … …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …