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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …