Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et … fer à l'état pur, reste classée dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de …
Explanatory notes
… (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de … ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706 > 3706.10
… D'une largeur de 35 mm ou plus …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.2 > 7202.21
… Contenant en poids plus de 55 % de silicium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.9 > 8426.91
… Conçus pour être montés sur un véhicule routier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.41
… Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.40
… Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.1 > 8411.11
… D'une poussée n'excédant pas 25 kN …