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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … cosmétiques ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de …

Legal note

… a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … cosmétiques ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de … exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06);        d)   les … du lait, notamment celles d’origine végétale (l’huile d’olive, par exemple). En outre, le présent Chapitre exclut …

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… de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de … n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur … exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06);        d)   les …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note … de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, etc.) en métaux précieux ou en plaqués ou …

Legal note

… ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note … de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux … couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la … (travail de rivière), consistant à les tremper dans des solutions alcalines (pour les assouplir et les débarrasser …

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… similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux … de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de … couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou … non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou … non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment … pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils … électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des …

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… les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment … pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils … électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les … même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 b)   les articles en …

Legal note

… naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les … même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 b)   les articles en …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour … à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à …

Legal note

… les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour … à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction … de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou …

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… a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction … de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24

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