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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou … moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou … est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à … levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu directement par séparation membranaire à base de protéines du lait, contenant en poids …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101 > 8101.9 > 8101.94
… Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.94
… Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2847 > 2847.00
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.90
… Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties …