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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.20
… « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908 > 8908.00
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils …
Explanatory notes
… vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils … et appareils pour travaux d'anatomie ou de dissection, pour autopsies et, sous certaines conditions, les instruments et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de … de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La … ) ont une tête plate ou bombée; toutefois, on fait aussi des pointes sans tête, appointées à un ou aux deux bouts. On peut également obtenir des clous dits à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures …
Explanatory notes
… chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de … par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de … rouages démultiplicateurs solidaires d'aiguilles ou de rouleaux indicateurs. Ils possèdent généralement un dispositif de … retordre), à compter les mouvements d'une machine (balance automatique, pompe, duites d'un métier à tisser, etc.) ou le …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.3
… Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5
… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel …