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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. … de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre … (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de … à cet usage ( n° 33.04 ). B) Paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, …
Explanatory notes
… sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, … comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des … ou d'autres parties de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; … de portes et les gongs de table. Sont également rangées ici les clochettes, sonnailles et similaires, pourvues …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …
Explanatory notes
… ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais …