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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… différents types de machines pour la fabrication additive relevant de cette position, on peut citer : 1)   Les … couche de matières plastiques, puis la plate-forme se soulève, permettant ainsi au laser de solidifier les couches …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… Elles sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques.  Relèvent également de la présente position les bandes de … Les pneumatiques usagés retaillés ou recreusés ne relèvent pas des n°s 4012.11, 4012.12, 4012.13 et 4012.19. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… présente une ouverture partielle ou complète sur le devant, ce vêtement se ferme généralement à l'aide d'une … inférieure, qui descend généralement au niveau des chevilles. Il peut être avec ou sans sous-pieds. B)   Les … ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet;              -  d'un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… en fonte frappant le sol, ou bien de lourds rouleaux placés devant le tank. Les chars amphibies relèvent également de la présente position. Les automobiles … suivant le cas). Les pièces d'artillerie autopropulsées relèvent du n °  93.01 ; elles se caractérisent par le fait …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve … Par contre, les dispositifs optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même … de ce Chapitre.  Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du Chapitre 86, les chars de combat et automobiles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… et à l'exclusion , en outre, des sulfates de mercure qui relèvent du n °  28.52, du sulfate d'ammonium qui, même pur, relève des n ° s 31.02 ou 31.05 et du sulfate de potassium …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou évaporation. Tous ces extraits contiennent en proportions … confondu avec le véritable cachou, extrait du catéchu, qui relève du n° 32.03 ), de manglier ou de dividivi (ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - … métaux précieux 7113.19 - - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux 7113.20 - En …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… Sur la base de ces indications, on considérera comme relevant de la présente position, à titre d'exemples : les … ( n° 70.20 ). b)    Les instruments et appareils en verre relevant du Chapitre 90 et, notamment, les seringues …

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