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Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… transformée, même contenant des graines, des parties ligneuses ou des morceaux d'endocarpe. B)   Mélanges de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… à des revendeurs, et dont le mode d'emballage est moins soigné que celui qu'il est coutume d'adopter habituellement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… pour les mollusques : l’huître, la coquille St Jacques (ou peigne), le pétoncle (ou vanneau), la moule, la seiche, la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… en bois ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… du courant traversant une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)    Les balances …
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