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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… pour projeter de l'air sous pression; ces jets réglables en direction et en intensité procurent un massage de tout le corps ou de certaines régions du corps; 3°) un coffret de commande électronique; … 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … 2. Appareil de massage ressemblant à un fauteuil, constitué d'un châssis recouvert …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… petites superposées et sur le dos une poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le … de matières textiles sur le devant uniquement. Une ceinture réglable en matières textiles munie d'une boucle latérale … cousue sur la pochette. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin en matière plastique servant …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles … de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de matière plastique servant …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … approprié), puis solidifiée sous forme de filaments par refroidissement, évaporation du solvant ou précipitation. A … de la sorte certaines de leurs caractéristiques techniques (résistance, par exemple). Les principales fibres …Legal note
… artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées … s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne … pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les côtés extérieurs sont ourlés afin de le renforcer. Il est utilisé pour contenir, organiser, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même …