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Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… composées par la réunion d'éléments de plumes différentes. 2)   Les plumes assemblées entre elles de façon … chaussures en plumes ou en duvet ( Chapitre 64 ). b)    Les coiffures en plumes ou en duvet ( Chapitre 65 ). c)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… De couleur blanc jaunâtre ou brune, selon son degré de raffinage, elle est peu altérable à l'air et présente une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts de tissu, ou en feutre (les … et les brassards . 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, dont notamment les suivants : dans un …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… ou prismatiques susceptibles de donner un certain effet d'optique sans qu'ils aient à être travaillés … ou partie de la surface a été poli en vue d'obtenir des effets optiques appropriés relèvent des n°s 90.01 ou 90.02 , …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif …

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