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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en … aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie …

Legal note

… en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en … aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le … de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie, et …

Legal note

… soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le … de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie, et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de … à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol- et pentaméthylolmélamines, diméthyloléthylène-urée et polyméthylolmélamine ethérifiée, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… en matière plastique plissée à demi et soudée latéralement. L'ouverture supérieure est équipée d'un bord resserrant … couche de protection de poly(chlorure de vinyle) visible à l'oeil nu, utilisée pour le renforcement des sols. Chaque … », de tailles diverses ou identiques, conditionnés par lots et destinés à être posés directement sur l'ongle …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour … plastique (d'un litre, par exemple), à base de gelée dialoès comme ingrédient principal et contenant des additifs … du tocophérol. Il est employé comme boisson pour maintenir l'organisme en bonne santé (à raison de 60 à 120 ml deux …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de … destiné à être ajouté en faible proportion (2 % environ) lors de la fabrication de mousses et autres desserts lactés …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont …

Legal note

… du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… d'un refendeur et d'un enrouleur. Une ligne de découpe à longueur pour produits plats est composée d’un dérouleur, … de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement. … D)   Le n° 84.71 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils remplissent …

Legal note

… un refendeur et un enrouleur. Une ligne de découpe à longueur pour produits plats est composée d’un dérouleur, un … de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement. … D)   Le n° 84.71 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils remplissent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… de l'encre en poudre. Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut s'échapper … dans des appareils de photocopie et sont remplacées lorsqu'elles sont vides. Adoption : 1996 … 3. Cartouches … de l'encre en poudre. Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut s'échapper …

Section XVII

Explanatory notes

… Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel … destinés aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de … spécialement conçus pour les manèges pour parcs de loisirs, lesattractions de parcs aquatiques ou les …

Legal note

… Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel … durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … destinés aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de …

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