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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… la partie avant du téléphone mobile. Le téléphone mobile détecte si le clapet de l'étui est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ magnétique. Lorsque le clapet de l'étui est fermé, le téléphone mobile active le mode interface utilisateur, en faisant en sorte …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… plate-forme de chargement séparée, montée sur un châssis distinct. La capacité totale de chargement (personnes, … le transport des boissons et comportant une cabine pour le conducteur, propulsé par un moteur monocylindre à allumage … vitrées, deux sièges, un équipement de sécurité pour le conducteur et un passager et des éléments de confort dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… dans lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de grenailles d'acier projetées, par le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… 1. Table à repasser rectangulaire comprenant un bras pour le repassage des … liaison avec un générateur de vapeur et un fer à repasser électrique, pour un usage professionnel; la table est … générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, mesurant approximativement 122 cm x … etc.). Ils présentent une longueur de 1 à 2 mètres et une section transversale de 22 x 22 mm à 25 x 25 mm. Application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… : - 3 accumulateurs au nickel-cadmium, - des languettes conductrices reliant les accumulateurs, - une carte de … un boîtier en matières plastiques qui abrite les composants électriques du dispositif d'alimentation, spécialement conçu … à équiper un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… : - 3 ou 6 accumulateurs à l'hydrure de nickel, - des connecteurs électriques au téléphone, - un thermistor … à équiper un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… un vêtement similaire à un pull-over, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes … réalisés dans une étoffe de bonneterie (100 % coton) de structure différente, ne permettent pas le classement de cet … de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le raccordement à une prise de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation sur un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce …

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