… à billes (à une seule ou à deux rangées de billes). Relèvent également de ce groupe les glissières à billes , … ou en cuivre, ou même en matières plastiques. PARTIES Relèvent de la présente position les parties de roulements, … les billes d'acier ne répondant pas à cette définition relèvent du n° 73.26 . 2) Les billes pour roulements , en …
… différents types de machines pour la fabrication additive relevant de cette position, on peut citer : 1) Les … couche de matières plastiques, puis la plate-forme se soulève, permettant ainsi au laser de solidifier les couches …
… Elles sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Relèvent également de la présente position les bandes de … Les pneumatiques usagés retaillés ou recreusés ne relèvent pas des n°s 4012.11, 4012.12, 4012.13 et 4012.19. …
… présente une ouverture partielle ou complète sur le devant, ce vêtement se ferme généralement à l'aide d'une … inférieure, qui descend généralement au niveau des chevilles. Il peut être avec ou sans sous-pieds. B) Les … ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet; - d'un …
… en fonte frappant le sol, ou bien de lourds rouleaux placés devant le tank. Les chars amphibies relèvent également de la présente position. Les automobiles … suivant le cas). Les pièces d'artillerie autopropulsées relèvent du n ° 93.01 ; elles se caractérisent par le fait …
… 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve … Par contre, les dispositifs optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même … de ce Chapitre. Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du Chapitre 86, les chars de combat et automobiles …
… et à l'exclusion , en outre, des sulfates de mercure qui relèvent du n ° 28.52, du sulfate d'ammonium qui, même pur, relève des n ° s 31.02 ou 31.05 et du sulfate de potassium …
… être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou évaporation. Tous ces extraits contiennent en proportions … confondu avec le véritable cachou, extrait du catéchu, qui relève du n° 32.03 ), de manglier ou de dividivi (ou …
… ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - … métaux précieux 7113.19 - - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux 7113.20 - En …
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