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Section X > Chapitre 49 > Position 4906

… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, …

Explanatory notes

… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, … réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et … ici les textes manuscrits de toute espèce (y compris la sténographie) ainsi que leurs copies au carbone et leurs …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91

… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

… médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …

Classification opinions

… et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre des échographies. Adoption : …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

… chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …

Explanatory notes

… chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en … filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) 7415.29 ‑ ‑ Autres               …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

… en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …

Explanatory notes

… antitétanique, antistaphylococcique, anti-streptococcique, antivenimeux, antivénéneux et … par exemple, les enzymes liés par covalence à la structure protéique (par exemple, phosphatase alcaline, … facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). D)  Vaccins, toxines, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

… mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à …

Explanatory notes

… mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à … d'effectuer, en l'état, un travail quelconque et qui sont destinés à être adaptés , selon le cas : A)   à de … le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou autres matières, des opérations …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00

… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5

… au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres  …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60

… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les …

Explanatory notes

… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les … Les appareils de cuisson, d’étuvage, de torréfaction, de stérilisation, etc. ( n°  84.19 ). d)    Les machines …

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