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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… de couple aux roues motrices ou par commande sur la roue avant. Les véhicules à trois roues présentant les … roulent sur le rail, sont équipés en outre, à l'avant et à l'arrière, d'un élément de diplory‑guide jouant … une benne en tôle d'acier extrêmement forte dont la paroi avant se prolonge au‑dessus de la cabine du conducteur pour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… genre, les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec ou sans textes narratifs, contenant des questions ou des exercices (avec généralement des espaces destinés à être complétés à la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… 5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5509.53 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.59 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… d'atterrissage et leurs parties 8807.30 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote … de dirigeables. II. Les  parties de véhicules aériens, avec ou sans pilote, y compris de planeurs et de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… Ne sont pas comprises ici les combinaisons de l’hydrogène avec les éléments ci‑après : oxygène ( n°s 22.01 , 28.45 , … Ne sont pas comprises ici les combinaisons de l'azote avec les éléments ci‑après : oxygène ( n° 28.11 ), halogènes … . Ne sont pas comprises ici les combinaisons du silicium avec les éléments ci‑après : oxygène ( n° 28.11 ), halogènes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - Boîtes de vitesses et leurs parties 8708.50 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de … ) et leurs éléments constitutifs : longerons, entretoises, traverses, attaches de ressorts, supports de carrosserie, de … les éléments de la caisse : planchers, flancs, panneaux avant et arrière, coffres, etc.; les portières et leurs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… et d'un oculaire qui joue le rôle d'une loupe et au travers duquel on observe l'image agrandie. La partie … de réglage et de déplacement. Qu'ils soient présentés avec ou sans leurs parties optiques (objectifs, oculaires, … à la place de l'outil, pour amener la pièce à bon poste avant le début de l'usinage, etc. Certains de ces derniers …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… de dames, uniformes militaires, vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, par exemple) ou d'articles … positions et notamment : a)   Les tresses fabriquées avec des monofilaments dont la plus grande dimension de la … une mesure moindre, dans l'habillement. Leur caractère est avant tout ornemental. La présente position ne comprend pas …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… ( autres que ceux du groupe A ), trains (même électriques), avions, bateaux, par exemple, et leurs accessoires (rails, … à ressort, les tirelires‑jouets, les théâtres miniatures avec ou sans personnages, etc. 23) Tentes-jouets destinées à … ) et destinés à être montés sur des modèles réduits d'avions, de bateaux, par exemple, qui se caractérisent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… obtenir des laques, pour encoller le papier, charger le savon, durcir le plâtre, préparer les verres opaques, épurer … en papeterie (encollage), pour la fabrication du verre, de savons, de ciments spéciaux, de produits à polir ou des … ou bleu Thénard . Il sert à préparer les bleus ceruleum (avec l'aluminate de zinc), les bleus d'azur , de smalt, de …

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