Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. … légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers … présente position le poussier de hauts fourneaux et autres déchets ou résidus de la fabrication proprement dite de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y … (ou petites imprimeries ) n’ayant pas le caractère de jouets, groupant dans un coffret un composteur, des … comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues …
Explanatory notes
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues … naturelles, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, reproduits par synthèse (y compris par procédés … prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse , tels les sels, dérivés halogénés, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs … que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour installations sanitaires ou … tels que porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, crochets pour essuie-mains, distributeurs de papier …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Explanatory notes
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés … colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente position se distinguent des articles … ces articles sont surtout utilisés pour l'emballage. Des produits de qualité supérieure, dont les diverses couches …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et … non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), telles que tables et … automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B) Les broyeurs à pommes ou à …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du …