Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… toujours obtenues dans cet état sur les lieux mêmes de pêche, et qui consistent en feuilles d'épaisseur irrégulière … la forme de lames incurvées et cornées, recouvertes d'une peau grisâtre adhérant à leur surface et portant sur la face … sabots, ongles, griffes et becs. Les cornes de ce groupe peuvent être présentées avec ou sans leurs cornillons ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des … compteurs de production, etc. Les machines comprises ici peuvent être actionnées manuellement ou électriquement. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… beaux grains propres à la semence. Dans cette catégorie, on peut citer : 1) Les tarares , qui se composent d’un bâti … rotatifs et les sélectionneurs de grains , appareils plus perfectionnés qui, outre le nettoyage par ventilation, … que les déchets végétaux plus légers adhèrent à la surface pelucheuse du tissu. 4) Les machines spéciales pour le …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la …
Explanatory notes
… des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux … par exemple), leur classement dans la présente position ne peut être envisagé que si leur emballage de vente au détail …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles …