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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase … les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… hachée et fromage (dans un petit pain) ou d'une tranche de rôti de bœuf (dans un petit pain), d'une teneur en poids de … un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… et à la matière toxique d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil … leucocytes, de plaquettes, de fragments de cellules et de protéines dont les dimensions vont de 30 à 200°microns. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… 1. Broyeur-débroussailleur multi-terrains , composé d’un rotor (diamètre : 600 mm, largeur : 3150 mm) muni de 148 … déblayage du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. Application : 2022   A. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, de forme rectangulaire, de couleurs verte et jaune. … pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 3. … conserve pour animaux de compagnie. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… produits à partir d’huile de palme alimentaire totalement hydrogénée. Après estérification, la matière … cire artificielle d’après les critères établis dans la Note Explicative du n° 34.04. Le produit est présenté en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 A Vue de dessus B Vue de côté C Dessins de la structure (vues de côté) D Feuille d'aluminium E Film à bulles F Collage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 f) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2022 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… ou le transport de nourriture. Il est fermé sur l'un des côtés et ouvert sur les autres. Ce type de contenant peut se … , en matières plastiques. Elle est fermée sur l'un des côtés et ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 …