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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …
Explanatory notes
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc … 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range … ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications d’un caractère accessoire par rapport à celles …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… de 5 mm d'épaisseur environ. Chaque couche est composée de cinq lames en bambou dont le fil est orienté horizontalement … rive et l'autre bout sont rainés afin de faciliter l'installation des panneaux. La couche supérieure est … préservent le panneau des rayures et de l'usure. La couche inférieure présente sur sa longueur deux feuillures peu …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : … 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La … à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… directement, en raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… niveau de bruit; 6°) un récepteur; 7°) une télécommande à infrarouge. Ces éléments sont présentés ensemble comme un … comporte un modulateur-démodulateur combiné (modem) et des interfaces, permettant : - d'envoyer et de recevoir des … et des messages électroniques ou d'avoir accès au réseau Internet en utilisant le modem incorporé dans l'appareil; - …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… de sodium (conservateur) et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de … odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …