WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et … solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à …
Explanatory notes
… comprend : I. Les machines et appareils des types utilisés principalement dans les industries extractives, … certaines des machines dont il s'agit joignent à leur utilisation normale la possibilité d'applications … ce seul fait. Mais tel n'est pas le cas des appareils qui n'utilisent la force centrifuge que pour projeter la matière à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils … pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …
Explanatory notes
… le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils … pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. … mobiles dites également à revolver ou à chapelets, etc.), utilisées pour le coton, la laine, les fibres courtes de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, … plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le …
Explanatory notes
… aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, … Ce terme s'applique à tous les rails des types normalement utilisés pour l'installation de voies ferrées, quelle que …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, …
Section VI > Chapitre 32
… ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; …
Explanatory notes
… ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; … des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés … GENERALES Ce Chapitre couvre les préparations utilisées dans les opérations de tannage ou de prétannage …Legal note
… des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou … 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des … du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1) à semelles extérieures en …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou … duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, … d'impressions dont le rôle est secondaire au regard de l'utilisation (par exemple papiers d'emballage, articles de …Legal note
… imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95; d) les gravures, … duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, … d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; b) les planches illustrées présentées en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …