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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le … ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Legal note

… ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le … ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Section VI

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Legal note

… reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Section VII

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Legal note

… reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles …

Legal note

… ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles …

Section XX > Chapitre 95

Section VI > Chapitre 30

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … ( n° 25.30 ). b)    Les produits du n° 28.44 . c)      Les blocs, plaquettes, barres et demi-produits similaires en …

Legal note

… par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus … ligneuses qui ne sont ni des ouvrages de vannerie, ni des meubles, ni d'autres articles repris spécifiquement …

Legal note

… d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate … 4)       le sulfate d'ammonium, même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et …

Legal note

… 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate … 4)       le sulfate d'ammonium, même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation … Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° … débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de béton brisés. CONSIDERATIONS GENERALES Ainsi que le …

Legal note

… concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation … Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° … débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de béton brisés. …

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