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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. … légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers … présente position le poussier de hauts fourneaux et autres déchets ou résidus de la fabrication proprement dite de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y … (ou petites imprimeries ) n’ayant pas le caractère de jouets, groupant dans un coffret un composteur, des … comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.20
… Pigments et préparations à base de composés du chrome …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1802 > 1802.00
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.10
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.41
… Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces …