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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que … poteaux ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces … essentiellement en verres, lentilles, cabochons ou objets similaires entrant dans la fabrication de phares …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des … textiles synthétiques ou artificielles. La présente position couvre les machines pour la fabrication de fils en … fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces machines se composent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
Explanatory notes
… par une pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2) Les systèmes de lecture optique par … sur lesquels sont disposées les têtes d'enregistrement du signal d'image, les dispositifs pneumatiques assurant … exclus de cette position : a) Les bobines et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
Explanatory notes
… de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… abacavir … abémaciclib … abivertinib … acalisib … aciclovir … acrizanib … adatansérine … … … sélitrectinib … selpercatinib … seltorexant … sénaparib … sipatrigine … sitagliptine … sotorasib … sotrastaurine … spébrutinib … …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …