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Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… bois et du charbon de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois traité et l'allure de … résines, etc.) ‑ sont des produits visqueux dont la couleur varie du brun orangé au brun. Ils sont surtout employés, en … de 70 à 90 % d'alcool méthylique, des quantités variables d'acétone et d'autres cétones (8 à 20 % …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement … donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , … 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les plaques, feuilles, etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la … fixé sur la paroi interne de l'enveloppe et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous … Sont exclus de la présente position les accumulateurs de vapeur ( n°  84.04 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… Quartzites La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous … les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons … forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec l'oxygène de l'air .  La vapeur de zinc est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou … L’oxyde de zinc est également un précurseur d’une grande variété de sels minéraux et organiques utilisés dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… gravures. 2)    Le matériel et les machines et appareils servant à la fabrication des organes imprimants … assemblage en vue de l’impression (composition), que ces travaux soient exécutés à la main ou mécaniquement. Relèvent … d’impression ( Chapitre 90 ), tels que les appareils servant à la reproduction par procédé photographique de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… 2°) Les compteurs, autres que ceux des n°s 91.01 ou 91.02 , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant … de Guinée » et les paprikas. Ils comportent diverses variétés (piment ou poivre de Cayenne, piment ou poivre de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… dessiccation, etc.) et qui sont destinées à être refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1)    Les … carreaux, briques, etc. obtenus par pression ou fusion et servant au revêtement, au dallage ou au pavage. 2)    Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… position de la Nomenclature. Ils sont reconnaissables comme relevant de cette position du fait de leur composition et de …

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