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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… consistant en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une portance … sous-assemblages pour former des structures flottantes plus grandes, comme par exemple des docks flottants, des passerelles flottantes, des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… 80 J Coupleur hydraulique K Double vanne / PERC / PERC L Plaque de base M Poulie N Raccord articulé style 40 avec … … 3. Robot serveur d’intérieur , conçu pour transporter des plats dans un restaurant.  Il est équipé  de capteurs pour reconnaître et éviter les obstacles , de trois plateaux pour les plats , d’un écran tactile et d’une base …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible … modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront le plus souvent passibles du Chapitre   16 , soit qu'ils aient …

Legal note

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… à AMOLED, constitué d'une couche de composé organique placée entre le verre supérieur (comprenant une couche … rayons lumineux provenant de l’unité d’éclairage d’arrière plan des dispositifs à cristaux liquides (LCD); 3°) … (mobile) , qui se compose d’un boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : 1°) un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en … le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et que l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir … et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… en matières textiles et à semelle extérieure en matière plastique, dont une partie est recouverte par flocage de … semelle extérieure dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre … moulée d'une seule pièce et recouverte à l'endroit de la plante du pied et du talon d'une étoffe de bonneterie de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… universel (USB), - 2 entrées pour manette de commande, - 2 emplacements pour cartes mémoire, - une entrée pour un … utilisés principalement pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… une colonne de chromatographie liquide à haute performance (HPLC). Elle est utilisée, de concert avec d’autres … in vitro du virus VIH dans le sang, le sérum et le plasma humains par immunoabsorption liée aux enzymes … anticorps VIH existant dans le sérum ou le plasma analysé placé dans les cupules se lient aux antigènes VIH après une …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … à la Note 1 du présent Chapitre), fer ou acier. Pour l'application du présent Chapitre on considère comme : 1) … Les dispositions des Considérations générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis …

Legal note

… de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située dans la partie inférieure de la hotte et tenant lieu de plan de travail; 3°) un collecteur placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir …

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