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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les … On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits … indiqués ci‑après. I.- SELS DES ACIDES INORGANIQUES D'ELEMENTS NON METALLIQUES OU PEROXOACIDES NON REPRIS AILLEURS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques - … et appareils de l’espèce pour liquides ou gaz. Toutefois, elle ne comprend pas les élévateurs à liquides du n° 84.13 , … métalliques d'une importance considérable. Les éléments statiques de ces constructions (pylônes de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que les … diverses, de nature complexe, qui servent à provoquer l'élimination de la matière protéique interfibrillaire et … peaux et les rendre ainsi plus aptes à subir le tannage. Elles sont ordinairement à base d'enzymes sélectionnées, de …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend … plus haute température en vue de séparer les graisses résiduelles des autres matières animales telles que les protéines …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
Explanatory notes
… mécanique incomplet , on entend un mouvement monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, … pont de barillet). Par mouvement d'horlogerie entièrement électronique incomplet , on entend un mouvement monté auquel … une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par mouvement d'horlogerie électronique à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …