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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
… Mines pour crayons ou porte-mine …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne … Des quantités additionnelles de résines ou d'autres liants organiques peuvent être utilisés pour agglomérer les fibres. … épaisseur, soit en plusieurs épaisseurs contrecollées. Les catégories de panneaux de fibres de cette position peuvent …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de soie. … générales de la Section XI. B) Poil de Messine (Crin de Florence) . Le poil de Messine ou crin de Florence … dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le point de faire son cocon. Le poil de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en … de la présente position : 1) Les tubes soudés par forgeage, dits « tubes soudés par rapprochement ». 2) Les … de moteurs à explosion ( n° 84.09 ) ou d'autres organes de machines et d'appareils de la Section XVI , des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, … etc.) qui, suivant sa position, ouvre ou ferme un orifice. Généralement, ils sont actionnés soit à la main, au …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété … par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. La poudre d'ardoise et les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non … en métal, en matières plastiques, en grès cérame, etc. et comportent généralement des dispositifs, tels que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés …