… soit perceptible à l'oeil nu, abstraction faite pour l'application de cette disposition, des changements de … catgut, constituées par des fils textiles revêtus d'un fort apprêt en matière plastique, utilisés dans la fabrication, … plastique. Cette position ne comprend pas : a) Les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux …
… I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes groupes électrogènes s'appliquent à la combinaison d'une génératrice électrique … être montées de façon solidaire sur un socle, bâti ou support commun (groupes convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles sont utilisées pour transformer la nature …
… instruments composés d'une boîte ou caisse plate de forme approximativement trapézoïdale, sur laquelle sont tendues de … cadre sur lequel sont tendues des cordes en acier que l'on frappe avec une mailloche et qui sont utilisés dans les …
… plombs sont montés sur des fils textiles, les poids pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, … régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), les câbles avec gaines en plomb, …
… pour le travail des matières qui, encore que de même appellation que celles visées dans le libellé de la … également exclus , d'une manière générale, les machines et appareils dont la fonction n'est pas de façonner la matière …
… souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu pour supporter la charge pendant son déplacement et pour l'élever … magasin (gerbage) ou de la placer sur un véhicule. Appartiennent également à ce groupe les chariots‑gerbeurs à …
… (y compris l' asphalte de la Trinité et les produits appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des … naturel ne modifie pas le classement du produit aux fins de l’application du n° 27.14. En outre, la présente position …
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