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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, …
Explanatory notes
… ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, … pour machines, appareils ou installations électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de … de fibres optiques 9001.20 ‑ Matières polarisantes en feuilles ou en plaques 9001.30 ‑ Verres de contact 9001.40 ‑ … fibres optiques se présentent habituellement en rouleaux qui peuvent avoir plusieurs kilomètres de longueur. Elles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes …
Explanatory notes
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes … de bâches, tentes, courroies, articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi qu'en … par exemple. Les perles et paillettes, généralement en cuivre, en aluminium ou leurs alliages, sont souvent dorées …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des …