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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de … des produits industriels. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
Explanatory notes
… ou uniquement avec du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques … générales de la Section XI). Les produits de la présente position peuvent être traités comme il est indiqué à la …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
Explanatory notes
… de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, … ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue par addition de petites quantités d'eau à la scorie en fusion ( n° 68.06 ), ni les ciments de laitier du n° 25.23 . …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
Explanatory notes
… coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou … conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
Explanatory notes
… ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …