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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les farines et poudres de viande ou d'abats de tous animaux (à … humaine sont également exclus ( n° 23.01 ). D'une façon générale, les abats peuvent être groupés en quatre … : a) du n° 05.10 , si, en vue de leur utilisation pour la fabrication de produits pharmaceutiques, ils ont été …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est entièrement ou sur une moitié consacrée à une … sont consacrées à l'illustration. Par cartes similaires, il faut entendre les cartes utilisées dans des circonstances … que rubans, lacets, glands, broderies, ou des articles de fantaisie tels qu'images dépliantes. Elles peuvent également …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… ou à l'écrasement. De plus, le liège aggloméré possède la faculté de pouvoir être moulé directement sous les formes et … n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement utilisé pour fabriquer des bouchons, le liège aggloméré est employé plus … d'expansion dans l'industrie de la construction et pour la fabrication des filtres. En ce qui concerne les exclusions , …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… la forme première du fer ou de l'acier coulés après leur fabrication par l'un des procédés décrits dans les … et l'une des extrémités est plus épaisse que l'autre pour faciliter le démoulage. Ils présentent une surface régulière et uniforme et sont pratiquement sans …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… alliages cobalt‑chrome‑tungstène, souvent additionnés de faibles quantités d'autres éléments et connus sous le nom … à la corrosion et à l'oxydation à chaud et sont, de ce fait, utilisés dans la fabrication de soupapes, clapets, vannes ou outils. 2)    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… de plomb) (litharge, massicot) (PbO). En oxydant, par chauffage à l'air, du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate … Le protoxyde de plomb est employé en verrerie (fabrication des verres plombeux ou du cristal), en … C'est un oxydant que l'on utilise en pyrotechnie ou pour fabriquer les allumettes, pour préparer les plaques …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… et pulvérisé, en dispersion dans de l'eau et contenant une faible quantité d'émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa manutention et son transport, ainsi que pour … que l'asphalte, le bitume, le goudron ou le brai, par leur faculté de sécher à l'air à la manière d'un vernis ou d'une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… et dans de nombreux composés. C’est un liquide incolore ou faiblement jaune, d’odeur fortement empyreumatique, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… même neufs (par exemple les chutes éliminées lors de la fabrication de ficelles, cordes ou cordages ou d'articles de … de leur réemploi dans l'industrie textile, par exemple), la fabrication du papier ou de matière plastique, la … ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., qui ne répondraient …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… ou d'autres parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés … produits cristallisés (candis) sont également préparés en faisant pénétrer un sirop de saccharose dans le produit , … 8  les fruits secs (dattes, pruneaux, etc.) même si de faibles quantités de sucre ont été ajoutées ou si la surface

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