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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état … obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), soit dans des fours (fours …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. … des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des … ‑ De constitution chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques du … mercurique (dichlorure, sublimé corrosif) (HgCl 2 ). Ce produit cristallise en prismes ou en longues aiguilles. De …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - … Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le … 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. … sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le semi‑coke résulte de la distillation de la …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - … plastique : 6404.11 - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, … extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose - Autres tissus, … des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters … des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines … b) Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …