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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … afimoxifène … alphacétylméthadol … alphaméthadol … alprafénone … alprénolol … arnolol … béloranib … berlafénone … … … nadolol … nafétolol … namoxyrate … nexéridine … noracyméthadol … oxéladine … oxprénolol … oxybutynine … …Classification opinions
… 1. Méclofénoxate (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de 2-diméthylaminoéthyle), ester d'un amino-alcool (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de fonction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… autres que les appareils domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. … 84.36 ); k) Des appareils mouilleurs de grains pour la minoterie ( n° 84.37 ); l) Des diffuseurs de sucrerie ( … bitumineux ( n° 84.79 )). De par leur conception même, de nombreux appareils de cette position constituent des …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … visés dans la Note 10 du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1) Les registres et livres comptables; les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou …
Explanatory notes
… foulage, lustrage, etc.) ou de leur conférer des qualités nouvelles (imprégnation, enduction, etc.), à l'exception des … dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. Bon nombre des machines de cette position ne sont en fait qu'une … MACHINES A LAVER ET AUTRES MACHINES A LESSIVER EQUIPEES OU NON DE DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE Font notamment partie de ce …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …