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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …
Explanatory notes
… boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en … ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 … et écritoires, plumiers, dispositifs porte‑timbres et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à … ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons … de cette position : a) Les plumes utilisées pour la fabrication des mouches artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une …
Explanatory notes
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une … feuilles très minces, d'une épaisseur n'excédant en aucun cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées pour la dorure ou … etc.) ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
Explanatory notes
… ou infrarouges ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, … en toutes matières (y compris les métaux précieux), caractérisés essentiellement par le fait que leur emploi …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …