WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
FR
S'identifier
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou … l'imprégnation et la densification, peuvent être employés isolément ou être combinés pour obtenir les produits de … de navettes pour le tissage, de pièces de machines, d'isolateurs ou d'autres articles pour les industries …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés … de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits livres), … d'art, de dessins, etc., constitués par des feuilles isolées insérées sous une même couverture (encarts), pour …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les cheveux détirés dans le sens de la longueur, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position … forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2) … demeurent classés ici, mais les side‑cars présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - Machines d'une … et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement … les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc. Elles comprennent généralement des pales ou des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …