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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en … sont utilisés principalement en médecine, n'implique pas nécessairement qu'ils sont à considérer comme des …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou …
Explanatory notes
… analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou … 3005.10 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre … pharmaceutiques (révulsives, antiseptiques, etc.) et destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits … qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (voir … dont la présence dans les produits du présent Chapitre n'est pas autorisée ( n° 19.01 , notamment). e) Les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils … LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N° s 54.04 OU 54.05, IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …