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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres …
Explanatory notes
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres … , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de solvants, précipitation, coagulation, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou … la description de l’amiante crocidolite , voir la Note explicative du n° 25.24. Le papier, le carton et le feutre … les dalles, les carreaux, les joints d'obturation ( à l'exclusion des joints métalloplastiques et des joints …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). …
Explanatory notes
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 … vue de l’impression (composition), que ces travaux soient exécutés à la main ou mécaniquement. Relèvent de la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou …
Explanatory notes
… pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou … ELECTRIQUES, AUTRES QUE LES ISOLATEURS DU N° 85.46. A l'exception des isolateurs proprement dits du n° 85.46 , le …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …