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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1
… les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2
… les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …