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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à … 1) Les meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., … polissage, l'affûtage, le dressage ou toute autre opération impliquant un enlèvement de matière. Meules à moudre Ce sont …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, …
Explanatory notes
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, … de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la consommation humaine ou à l'alimentation des animaux. Cette position se rapporte aux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Explanatory notes
… sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de … classement sous le n° 86.08 . Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …